77385_PLU_20210401

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de REBAIS"


Informations

Nom du document DU_77385
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de REBAIS
Maillage 77385 REBAIS
Source Téléversement
Téléversé le 17/11/2021 à 09:28
Publié le 17/12/2021 à 11:15
Mis à jour le 17/12/2021 à 11:15
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 77385_PLU_20210401
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e79f593ce8ae4950bf286af07d539a50
Producteur Communauté de Communes des 2 Morin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de REBAIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77385
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/12/2021.
Emprise [3.2052223,48.8311571,3.2590191,48.8838603]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77385_procedure_20210401.pdf Procédure
77385_rapport_1_20210401.pdf Partie 1
77385_rapport_2_20210401.pdf Partie 2
77385_rapport_3_20210401.pdf Partie 3
77385_padd_20210401.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77385_reglement_20210401.pdf Règlement écrit
77385_annexe_20210401.pdf Annexe
77385_orientations_amenagement_20210401.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes des 2 Morin
Téléphone : Aucun
Courriel : y.bonnet@cc2m.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : y.bonnet@cc2m.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.