21127_PLU_20090424

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAIGNAY"



Informations

Nom du document DU_21127
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAIGNAY
Maillage 21127 CHAIGNAY
Source Inconnue
Téléversé le 31/08/2018 à 10:01
Publié le 09/08/2019 à 10:27
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 21127_PLU_20090424
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e7becf3141d160e8999247302805dab2
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAIGNAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.9874844212492935,47.45829230989283,5.1134812268731284,47.50031841612392]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21127_info_lin_14_1_20090424.pdf Info lin 14 1
21127_info_lin_14_2_20090424.pdf Info lin 14 2
21127_info_lin_19_1_20090424.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
21127_info_lin_19_aep_20090424.pdf Info lin 19 aep
21127_info_lin_19_eu_20090424.pdf Info lin 19 eu
21127_info_surf_04_20090424.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
21127_info_surf_17_20090424.pdf Zone à risque d’exposition au plomb
21127_liste_sup_20090424.pdf Liste sup
21127_orientations_amenagement_20090424.pdf OAP
21127_padd_20090424.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21127_plan_sup_20090424.pdf Plan sup
21127_rapport_20090424.pdf Rapport
21127_reglement_20090424.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.chaignay@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.chaignay@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.