33374_PLU_20240130

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-AUBIN-DE-BLAYE"


Informations

Nom du document DU_33374
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-AUBIN-DE-BLAYE
Maillage 33374 SAINT-AUBIN-DE-BLAYE
Source Téléversement
Téléversé le 12/03/2024 à 10:15
Publié le 12/03/2024 à 14:36
Mis à jour le 12/03/2024 à 14:36
Statut
Version 4
Nom de l'archive 33374_PLU_20240130
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e7d4eea0524f942496cf2ec17a7b6138
Producteur Mairie de SAINT AUBIN DE BLAYE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-AUBIN-DE-BLAYE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33374
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-0.6020582,45.2367418,-0.5504668,45.2816663]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33374_procedure_20230928.pdf Procédure
33374_rapport_1_20240130.pdf Partie 1
33374_rapport_20240130.pdf Rapport
33374_rapport_2_20240130.pdf Partie 2
33374_padd_20240130.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33374_prescription_pct_07_20240130.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
33374_prescription_surf_05_20240130.pdf Emplacement réservé
33374_reglement_20240130.pdf Règlement écrit
33374_reglement_graphique_20240130.pdf Règlement graphique
33374_info_surf_02_20240130.pdf Zone d'aménagement concerté
33374_info_surf_14_20240130.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
33374_info_surf_19_01_20240130.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
33374_liste_sup_20240130.pdf Liste sup
33374_plan_sup_20240130.pdf Plan sup
33374_orientations_amenagement_20240130.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 33374 SAINT-AUBIN-DE-BLAYE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.