31232_PLU_20260907

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRENADE"


Informations

Nom du document DU_31232
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRENADE
Maillage 31232 GRENADE
Source Téléversement
Téléversé le 11/09/2026 à 08:54
Publié le 11/09/2026 à 09:35
Mis à jour le 11/09/2026 à 09:35
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 3
Nom de l'archive 31232_PLU_20260907
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Révision
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-e7db22adb42a763b38789cf6b7ca529c
Producteur Commune de Grenade
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GRENADE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31232
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.2021993,43.7373622,1.3560279,43.8017978]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/09/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
31232_procedure_20260907.pdf Procédure
31232_20260907_rapport_R_1_20260907.pdf Partie 1
31232_20260907_rapport_R_2_20260907.pdf Partie 2
31232_20260907_rapport_R_rnt_20260907.pdf Résumé non technique
31232_padd_20260907.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31232_reglement_20260907.pdf Règlement écrit
31232_reglement_graphique_1_20260907.pdf Règlement graphique 1
31232_reglement_graphique_2_20260907.pdf Règlement graphique 2
31232_liste_annexes_20260907.pdf Liste annexes
31232_prescription_surf_04_00_260907.pdf Prescription surf 04 00
31232_prescription_surf_14_00_260907.pdf Prescription surf 14 00
31232_prescription_surf_19_01_260907.pdf Prescription surf 19 01
31232_prescription_surf_21_00_260907.pdf Prescription surf 21 00
31232_prescription_surf_30_00_260907.pdf Prescription surf 30 00
31232_prescription_surf_32_00_260907.pdf Prescription surf 32 00
31232_prescription_surf_33_00_260907.pdf Prescription surf 33 00
31232_prescription_surf_42_01_260907.pdf Prescription surf 42 01
31232_prescription_surf_42_02_260907.pdf Prescription surf 42 02
31232_OAP_18_00_20260907.pdf OAP 18 00
31232_OAP_18_05_20260907.pdf OAP 18 05
31232_OAP_18_15_20260907.pdf OAP 18 15

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Grenade
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-grenade.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Grenade
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-grenade.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 31232 GRENADE depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de GRENADE a approuvé une procédure de révision le 7 septembre 2026.

      31232_PLU_R_20260907  
31232_20170228_delib_prescription_R_20260907.pdf
31232_20260907_delib_approbation_R_20260907.pdf