38465_PLU_20181206

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-VICTOR-DE-MORESTEL"


Informations

Nom du document DU_38465
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-VICTOR-DE-MORESTEL
Maillage 38465 SAINT-VICTOR-DE-MORESTEL
Source Téléversement
Téléversé le 28/05/2024 à 16:48
Publié le 28/05/2024 à 17:43
Mis à jour le 28/05/2024 à 17:43
Statut
Version 2
Nom de l'archive 38465_PLU_20181206
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e7e7f0cef3ac4f286c7d2da717277e0c
Producteur Mairie de Saint-Victor-de-Morestel

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-VICTOR-DE-MORESTEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38465
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [5.4640237,45.6770989,5.5273117,45.7318458]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38465_procedure_20181206.pdf Procédure
38465_rapport_1_20181206.pdf Partie 1
38465_rapport_2_20181206.pdf Partie 2
38465_rapport_3_20181206.pdf Partie 3
38465_padd_20181206.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38465_reglement_20181206.pdf Règlement écrit
38465_reglement_graphique_1_20181206.pdf Règlement graphique 1
38465_reglement_graphique_2_20181206.pdf Règlement graphique 2
38465_reglement_graphique_3_20181206.pdf Règlement graphique 3
38465_AZI_20181206.pdf AZI
38465_PAC_20181206.pdf PAC
38465_alea_argile_20181206.pdf Alea argile
38465_captage_20181206.pdf Captage
38465_info_surf_19_01_01_20181206.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (01)
38465_info_surf_19_01_02_20181206.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (02)
38465_info_surf_19_01_03_20181206.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (03)
38465_info_surf_21_00_20181206.pdf Projet de plan de prévention des risques
38465_liste_annexes_20181206.pdf Liste annexes
38465_liste_sup_20181206.pdf Liste sup
38465_lotissement_20181206.pdf Lotissement
38465_natura2000_20181206.pdf Natura2000
38465_plan_sup_20181206.pdf Plan sup
38465_orientations_amenagement_20181206.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.