74307_PLU_20231012

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLY-LE-PELLOUX"


Informations

Nom du document DU_74307
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLY-LE-PELLOUX
Maillage 74307 VILLY-LE-PELLOUX
Source Téléversement
Téléversé le 03/11/2023 à 13:49
Publié le 03/11/2023 à 14:10
Mis à jour le 03/11/2023 à 14:10
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 74307_PLU_20231012
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e7f7b51e03c5141fac2a3f8244f9c61c
Producteur Commune

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLY-LE-PELLOUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 74307
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.1221186,45.9902831,6.1507384,46.0104741]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/11/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
74307_procedure_20231012.pdf Procédure
74307_rapport_20231012.pdf Rapport
74307_padd_20231012.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
74307_reglement_20231012.pdf Règlement écrit
74307_reglement_graphique_20231012.pdf Règlement graphique
74307_reglement_graphique_2_20231012.pdf Règlement graphique 2
74307_annexe_AS_20231012.pdf Annexe AS
74307_annexe_DGA_20231012.pdf Annexe DGA
74307_annexe_SUP_20231012.pdf Annexe SUP
74307_annexe_info_lin_14_20231012.pdf Annexe info lin 14
74307_orientations_amenagement_20231012.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@villylepelloux.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@villylepelloux.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.