77005_PLU_20250306

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANNET-SUR-MARNE"


Informations

Nom du document DU_77005
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANNET-SUR-MARNE
Maillage 77005 ANNET-SUR-MARNE
Source Téléversement
Téléversé le 10/03/2025 à 14:36
Publié le 10/03/2025 à 15:02
Mis à jour le 10/03/2025 à 15:02
Statut
Version 9
Nom de l'archive 77005_PLU_20250306
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e8013da4b22c722bbfd22fe60f9f675a
Producteur Mairie d'Annet-sur-Marne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ANNET-SUR-MARNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77005
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [2.671045,48.9027414,2.7423871,48.9436343]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77005_procedure_20250306.pdf Procédure
77005_rapport_1_20250306.pdf Partie 1
77005_rapport_2_20250306.pdf Partie 2
77005_rapport_3_20250306.pdf Partie 3
77005_rapport_4_20250306.pdf Partie 4
77005_rapport_5_20250306.pdf Partie 5
77005_rapport_6_20250306.pdf Partie 6
77005_rapport_7_20250306.pdf Partie 7
77005_rapport_8_20250306.pdf Partie 8
77005_padd_20250306.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77005_reglement_20250306.pdf Règlement écrit
77005_reglement_graphique_1_20250306.pdf Règlement graphique 1
77005_info_lin_19_01_1_20250306.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
77005_info_lin_19_01_2_20250306.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
77005_info_lin_19_01_3_20250306.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
77005_info_lin_19_01_4_20250306.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
77005_info_lin_19_01_5_20250306.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
77005_info_lin_19_01_6_20250306.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (6)
77005_info_lin_19_01_7_20250306.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (7)
77005_info_surf_04_20250306.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
77005_info_surf_99_00_1_20250306.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
77005_info_surf_99_00_2_20250306.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
77005_liste_annexes_20250306.pdf Liste annexes
77005_liste_sup_20250306.pdf Liste sup
77005_plan_sup_20250306.pdf Plan sup
77005_orientations_amenagement_1_20250306.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Annet-sur-Marne
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@annetsurmarne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@annetsurmarne.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.