07278_CC_20080118

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-MICHEL-DE-CHABRILLANOUX"



Informations

Nom du document DU_07278
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-MICHEL-DE-CHABRILLANOUX
Maillage 07278 SAINT-MICHEL-DE-CHABRILLANOUX
Source Téléversement
Téléversé le 30/09/2020 à 09:04
Publié le 30/09/2020 à 11:26
Mis à jour le 30/09/2020 à 11:26
Statut
Version 1
Nom de l'archive 07278_CC_20080118
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e81456c31080203943679e208270cad2
Producteur Mairie de SAINT-MICHEL-DE-CHABRILLANOUX

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MICHEL-DE-CHABRILLANOUX. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 30/09/2020.
Emprise [4.5773157,44.8170291,4.6458152,44.8559484]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 29/09/2020
Date de publication :
Date de révision : 30/09/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Standard CNIG CC v2017c http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2019/11/191115_Standard_CNIG_CC.pdf URL
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/vkd1evhid6jdj5h4hkhyzjto/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OGC:ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
07278_procedure_20080118.pdf Procédure
07278_rapport_20080118.pdf Rapport
07278_liste_annexes_20080118.pdf Liste annexes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de SAINT-MICHEL-DE-CHABRILLANOUX
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-stmic-chab@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-stmic-chab@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.