77533_PLU_20230629

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VULAINES-SUR-SEINE"


Informations

Nom du document DU_77533
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VULAINES-SUR-SEINE
Maillage 77533 VULAINES-SUR-SEINE
Source Téléversement
Téléversé le 17/07/2023 à 08:34
Publié le 17/07/2023 à 09:05
Mis à jour le 17/07/2023 à 09:05
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 77533_PLU_20230629
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e8269e02218582c0f5793de3b945a1f4
Producteur Communauté d'agglomération du pays de Fontainebleau

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VULAINES-SUR-SEINE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77533
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.7452207,48.4222607,2.8069302,48.4446337]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/07/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77533_procedure_20230629.pdf Procédure
77533_rapport_1_20230629.pdf Partie 1
77533_rapport_2_20230629.pdf Partie 2
77533_rapport_3_20230629.pdf Partie 3
77533_rapport_4_20230629.pdf Partie 4
77533_rapport_5_20230629.pdf Partie 5
77533_rapport_6_20230629.pdf Partie 6
77533_padd_20230629.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77533_prescription_surf_05_00_20230629.pdf Emplacement réservé
77533_reglement_20230629.pdf Règlement écrit
77533_reglement_graphique_1_20230629.pdf Règlement graphique 1
77533_reglement_graphique_2_20230629.pdf Règlement graphique 2
77533_info_surf_04_01_20230629.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
77533_info_surf_19_01_1_20230629.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
77533_info_surf_19_01_2_20230629.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
77533_info_surf_19_01_3_20230629.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
77533_info_surf_21_00_1_20230629.pdf Projet de plan de prévention des risques (1)
77533_info_surf_21_00_2_20230629.pdf Projet de plan de prévention des risques (2)
77533_info_surf_99_00_1_20230629.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
77533_info_surf_99_00_2_20230629.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
77533_info_surf_99_00_3_20230629.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
77533_liste_sup_20230629.pdf Liste sup
77533_plan_sup_20230629.pdf Plan sup
77533_orientations_amenagement_18_00_20230629.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération du pays de Fontainebleau
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@pays-fontainebleau.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@pays-fontainebleau.fr


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Procédures en cours

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