02208_PLU_20231215

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CONCEVREUX"



Informations

Nom du document DU_02208
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CONCEVREUX
Maillage 02208 CONCEVREUX
Source Téléversement
Téléversé le 17/01/2024 à 17:04
Publié le 19/02/2024 à 10:12
Mis à jour le 19/02/2024 à 10:12
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 02208_PLU_20231215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e83153ca74dd20d5a64adcb4fff877a3
Producteur Mairie de Concevreux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CONCEVREUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 02208
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [3.7426017,49.3519075,3.8237168,49.4042549]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02208_procedure_20201215.pdf Procédure
02208_rapport_1_20231215.pdf Partie 1
02208_rapport_2_20231215.pdf Partie 2
02208_rapport_3_20231215.pdf Partie 3
02208_padd_20211124.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02208_reglement_20231215.pdf Règlement écrit
02208_reglement_graphique_20231215.pdf Règlement graphique
02208_info_lin_19_1_20231215.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
02208_info_lin_19_2_20231215.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
02208_liste_sup_annexes_20231215.pdf Liste sup annexes
02208_plan_risques_20231215.pdf Plan risques
02208_plan_sup_20231215.pdf Plan sup
02208_orientations_amenagement_20231215.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.