32300_CC_20170616

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de ORBESSAN"


Informations

Nom du document DU_32300
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de ORBESSAN
Maillage 32300 ORBESSAN
Source Inconnue
Téléversé le 22/12/2017 à 10:47
Publié le 04/01/2018 à 17:34
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 32300_CC_20170616
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e833899975ec4eb07d269e4ec605bbf3
Producteur Mairie d'orbessan

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ORBESSAN. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.5857495467119262,43.533480798989416,0.640040028215025,43.5588459171164]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/wms/v?
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/telechargement/prepackage
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
32300_CC_Plan_SUP1_20170616.pdf CC Plan SUP1
32300_CC_Plan_SUP2_20170616.pdf CC Plan SUP2
32300_Procedure_20170616.pdf Procedure
32300_liste_servitudes_20170616.pdf Liste servitudes
32300_rapport_20170616.pdf Rapport
32300_zonage_20170616.pdf Zonage

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'orbessan
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.orbessan@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.orbessan@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.