02073_PLU_20200305

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BERRY-AU-BAC"



Informations

Nom du document DU_02073
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BERRY-AU-BAC
Maillage 02073 BERRY-AU-BAC
Source Téléversement
Téléversé le 04/08/2020 à 09:46
Publié le 06/08/2020 à 15:56
Mis à jour le 06/08/2020 à 15:56
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 02073_PLU_20200305
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e83d04c396b5f00503cacf82f6ff584b
Producteur Mairie de Berry-au-Bac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BERRY-AU-BAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 06/08/2020.
Emprise [3.8623335,49.3929553,3.9268119,49.4223719]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/08/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02073_procedure_20200305.pdf Procédure
02073_rapport_20200305.pdf Rapport
02073_padd_20200305.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02073_reglement_20200305.pdf Règlement écrit
02073_reglement_graphique_1_20200305.pdf Règlement graphique 1
02073_reglement_graphique_2_20200305.pdf Règlement graphique 2
02073_info_lin_19_20200305.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
02073_liste_annexes_sup_20200305.pdf Liste annexes sup
02073_plan_annexes_1_20200305.pdf Plan annexes 1
02073_plan_annexes_2_19_20200305.pdf Plan annexes 2 19
02073_plan_sup_20200305.pdf Plan sup
02073_orientations_amenagement_20200305.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Berry-au-Bac
Téléphone : Aucun
Courriel : maire@berry-au-bac.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : maire@berry-au-bac.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.