62240_PLU_20231215

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CORBEHEM"


Informations

Nom du document DU_62240
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CORBEHEM
Maillage 62240 CORBEHEM
Source Téléversement
Téléversé le 11/01/2024 à 16:44
Publié le 11/01/2024 à 16:59
Mis à jour le 11/01/2024 à 16:59
Statut
Version 2
Nom de l'archive 62240_PLU_20231215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e847290f7761bd9235ceeb17d59f40cf
Producteur Communauté de communes Osartis Marquion

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CORBEHEM. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 62240
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [3.0342049,50.3254583,3.0621377,50.3457748]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/01/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
62240_procedure_20231215.pdf Procédure
62240_rapport_1_20231215.pdf Partie 1
62240_rapport_2_20231215.pdf Partie 2
62240_padd_20231215.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
62240_reglement_20231215.pdf Règlement écrit
62240_reglement_graphique_20231215.pdf Règlement graphique
62240_annexe_sanitaire_20231215.pdf Annexe sanitaire
62240_info_lin_99_01_20231215.pdf autre relevant de la loi littoral
62240_info_surf_99_01_20231215.pdf autre relevant de la loi littoral
62240_info_surf_99_02_20131215.pdf autre relevant de la loi montagne
62240_plan_sup_20231215.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Osartis Marquion
Téléphone : Aucun
Courriel : elanclu@cc-osartis.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : elanclu@cc-osartis.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.