56003_PLU_20221206

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARRADON"



Informations

Nom du document DU_56003
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARRADON
Maillage 56003 ARRADON
Source Téléversement
Téléversé le 15/03/2023 à 11:32
Publié le 22/03/2023 à 17:20
Mis à jour le 22/03/2023 à 17:20
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 56003_PLU_20221206
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e87d706a35c387c9efed9a9dc849cd4b
Producteur Commune de ARRADON

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ARRADON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 56003
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.8697175,47.6096678,-2.779385,47.6566687]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56003_procedure_20221206.pdf Procédure
56003_rapport_1_20221206.pdf Partie 1
56003_rapport_2_20221206.pdf Partie 2
56003_padd_20221206.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56003_prescription_surf_02_00_20221206.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
56003_prescription_surf_31_00_20221206.pdf Espaces remarquables du littoral
56003_reglement_20221206.pdf Règlement écrit
56003_reglement_graphique_20221206.pdf Règlement graphique
56003_info_lin_19_01_20221206.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
56003_info_surf_03_00_20221206.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
56003_info_surf_16_00_20221206.pdf Site archéologique
56003_liste_sup_20221206.pdf Liste sup
56003_plan_sup_20221206.pdf Plan sup
56003_orientations_amenagement_18_02_1_20221206.pdf OAP 18 02 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de ARRADON
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@arradon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@arradon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.