11418_PLU_20250612

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLASAVARY"


Informations

Nom du document DU_11418
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLASAVARY
Maillage 11418 VILLASAVARY
Source Téléversement
Téléversé le 29/07/2025 à 16:12
Publié le 29/07/2025 à 17:07
Mis à jour le 29/07/2025 à 17:07
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 11418_PLU_20250612
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e8a9b4b3a0e5cd6885e99fc8fbfb5c7a
Producteur Mairie de Villasavary

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLASAVARY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11418
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.9882614,43.2007316,2.0799243,43.2578159]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
11418_procedure_20250612.pdf Procédure
11418_rapport_20250612.pdf Rapport
11418_padd_20250612.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11418_reglement_20250612.pdf Règlement écrit
11418_reglement_graphique_20250612.pdf Règlement graphique
11418_plan_SUP_1_20250612.pdf Plan SUP 1
11418_plan_SUP_2_20250612.pdf Plan SUP 2
11418_plan_SUP_3_20250612.pdf Plan SUP 3
11418_plan_SUP_4_20250612.pdf Plan SUP 4
11418_plan_SUP_5_20250612.pdf Plan SUP 5
11418_plan_SUP_6_20250612.pdf Plan SUP 6
11418_plan_SUP_7_20250612.pdf Plan SUP 7
11418_plan_SUP_8_20250612.pdf Plan SUP 8
11418_orientations_amenagement_20250612.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Villasavary
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@villasavary.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@villasavary.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.