258803691_SCOT_20210706

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DES VOSGES CENTRALES"


Informations

Nom du document scot_258803691
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DES VOSGES CENTRALES
Maillage scot_258803691 SCOT DES VOSGES CENTRALES
Source Téléversement
Téléversé le 08/12/2021 à 16:20
Publié le 08/12/2021 à 16:51
Mis à jour le 08/12/2021 à 16:51
Statut
Version 1
Nom de l'archive 258803691_SCOT_20210706
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e8af062841648c0a40ca939d53a4b483
Producteur Syndicat Mixte du SCoT des Vosges Centrales

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DES VOSGES CENTRALES. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 258803691
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2021.
Emprise [5.9242248,47.930415,6.6278679,48.4347484]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
258803691_procedure_20210706.pdf Procédure
258803691_doo_20210706.pdf Document d'orientation et d'objectifs
258803691_padd_20210706.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
258803691_rapport_1_20210706.pdf Partie 1
258803691_rapport_2_20210706.pdf Partie 2
258803691_rapport_3_20210706.pdf Partie 3
258803691_rapport_4_20210706.pdf Partie 4
258803691_rapport_5_20210706.pdf Partie 5
258803691_rapport_6_20210706.pdf Partie 6
258803691_rapport_7_20210706.pdf Partie 7
258803691_rapport_8_20210706.pdf Partie 8
258803691_dacc_20210706.pdf Dacc

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Syndicat Mixte du SCoT des Vosges Centrales
Téléphone : Aucun
Courriel : syndicat@scot-vosges-centrales.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : syndicat@scot-vosges-centrales.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.