76220_CC_20080530

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de DOUVREND"


Informations

Nom du document DU_76220
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de DOUVREND
Maillage 76220 DOUVREND
Source Téléversement
Téléversé le 07/04/2023 à 09:28
Publié le 07/04/2023 à 09:54
Mis à jour le 07/04/2023 à 09:54
Statut
Version 1
Nom de l'archive 76220_CC_20080530
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e8c4423c8d662d7b4a17547085fb353d
Producteur CC Falaises du Talou

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DOUVREND. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 76220
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2008 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.2779629,49.8429104,1.3558791,49.8996163]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76220_procedure_20080530.pdf Procédure
76220_rapport_20080530.pdf Rapport
76220_bilan_hydrologique_20080530.pdf Bilan hydrologique
76220_liste_annexes_20080530.pdf Liste annexes
76220_plan_des_cavites_20080530.pdf Plan des cavites
76220_sectorisation_graphique_20080530.pdf Sectorisation graphique
76220_servitudes_plan_20080530.pdf Servitudes plan

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC Falaises du Talou
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@falaisesdutalou.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@falaisesdutalou.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.