10250_CC_20120112

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de MONTIER-EN-L'ISLE"


Informations

Nom du document DU_10250
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de MONTIER-EN-L'ISLE
Maillage 10250 MONTIER-EN-L'ISLE
Source Inconnue
Téléversé le 28/06/2018 à 14:12
Publié le 28/06/2018 à 14:33
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 10250_CC_20120112
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e8dba2ec99b658cd0e3b211d07ad39e9
Producteur Mairie de MONTIER-EN-L'ISLE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTIER-EN-L'ISLE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.652294115125145,48.24834640500078,4.717962646052676,48.28700344049547]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10250_Etude_entree_ville_20120112.pdf Etude entree ville
10250_Natura_2000_20120112.pdf Natura 2000
10250_PAC_20120112.pdf PAC
10250_Perimetre_CENTRE_20120112.pdf Perimetre CENTRE
10250_Perimetre_ensemble_du_territoire_20120112.pdf Perimetre ensemble du territoire
10250_Servitudes_20120112.pdf Servitudes
10250_ZNIEFF_20120112.pdf ZNIEFF
10250_Zone_humide_20120112.pdf Zone humide
10250_procedure_20120112.pdf Procédure
10250_rapport_20120112.pdf Rapport
10250_retrait_gonflement_argile_20120112.pdf Retrait gonflement argile

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de MONTIER-EN-L'ISLE
Téléphone : Aucun
Courriel : claudine.prieur@aliceadsl.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : claudine.prieur@aliceadsl.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.