64233_PLU_20241212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GARLIN"


Informations

Nom du document DU_64233
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GARLIN
Maillage 64233 GARLIN
Source Téléversement
Téléversé le 21/01/2025 à 11:41
Publié le 21/01/2025 à 15:57
Mis à jour le 21/01/2025 à 15:57
Statut
Version 3
Nom de l'archive 64233_PLU_20241212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e91ab9f60b7145377d575a48683c99e5
Producteur Communauté de communes des LUYS-EN-BEARN

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GARLIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 64233
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.3023482,43.5265077,-0.2455306,43.5888938]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
64233_procedure_20241212.pdf Procédure
64233_rapport_1_20241212.pdf Partie 1
64233_rapport_2_20200917.pdf Partie 2
64233_rapport_3_20241212.pdf Partie 3
64233_padd_20241212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
64233_reglement_20241212.pdf Règlement écrit
64233_reglement_graphique_1_20241212.pdf Règlement graphique 1
64233_info_surf_14_00_20241212.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
64233_info_surf_19_01_20241212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
64233_info_surf_99_00_20241212.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
64233_liste_sup_20241212.pdf Liste sup
64233_plan_sup_20241212.pdf Plan sup
64233_orientations_amenagement_1_20241212.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes des LUYS-EN-BEARN
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cclb64.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cclb64.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 64233 GARLIN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.