33349_PLU_20240208

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de QUINSAC"



Informations

Nom du document DU_33349
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de QUINSAC
Maillage 33349 QUINSAC
Source Téléversement
Téléversé le 11/03/2024 à 08:46
Publié le 11/03/2024 à 20:37
Mis à jour le 11/03/2024 à 20:37
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 33349_PLU_20240208
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e91d4df790ccb24c2e95885fb5ed567d
Producteur Maire de Quinsac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de QUINSAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 33349
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-0.5120959,44.73603,-0.4632081,44.7658035]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33349_jugement_20240208.pdf Jugement
33349_procedure_20240208.pdf Procédure
33349_rapport_1_20240208.pdf Partie 1
33349_rapport_2_20240208.pdf Partie 2
33349_rapport_3_20240208.pdf Partie 3
33349_rapport_4_20240208.pdf Partie 4
33349_rapport_5_20240208.pdf Partie 5
33349_padd_20240208.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33349_reglement_20240208.pdf Règlement écrit
33349_reglement_graphique_1_20240208.pdf Règlement graphique 1
33349_reglement_graphique_2_20240208.pdf Règlement graphique 2
33349_info_lin_19_01_1_20220915.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
33349_info_lin_19_01_2_20240208.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
33349_info_surf_99_00_20240208.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
33349_liste_annexes_20240208.pdf Liste annexes
33349_plan_sup_1_20240208.pdf Plan sup 1
33349_plan_sup_2_20240208.pdf Plan sup 2
33349_plan_sup_3_20240208.pdf Plan sup 3
33349_plan_sup_4_20240208.pdf Plan sup 4
33349_orientations_amenagement_20240208.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.