08498_PLU_20221026

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de WARNECOURT"



Informations

Nom du document DU_08498
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de WARNECOURT
Maillage 08498 WARNECOURT
Source Téléversement
Téléversé le 13/12/2022 à 09:25
Publié le 13/12/2022 à 12:11
Mis à jour le 13/12/2022 à 12:11
Statut
Version 3
Nom de l'archive 08498_PLU_20221026
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e927ec539dcb3af6741e1ab2433604ac
Producteur Communauté de Communes des Crêtes Préardennaises

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de WARNECOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 08498
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.6377979,49.7172477,4.6725271,49.7500524]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/12/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
08498_procedure_20221026.pdf Procédure
08498_rapport_20221026.pdf Rapport
08498_padd_20221026.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
08498_prescription_surf_05_00_20221026.pdf Emplacement réservé
08498_reglement_20221026.pdf Règlement écrit
08498_reglement_graphique_20221026.pdf Règlement graphique
08498_annexes_1_20221026.pdf Annexes 1
08498_annexes_2_20221026.pdf Annexes 2
08498_annexes_3_20221026.pdf Annexes 3
08498_annexes_4_20221026.pdf Annexes 4
08498_annexes_5_20221026.pdf Annexes 5
08498_annexes_6_20221026.pdf Annexes 6
08498_annexes_7_20221026.pdf Annexes 7
08498_info_lin_19_01_1_20221026.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
08498_info_lin_19_01_2_20221026.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
08498_info_lin_19_01_3_20221026.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
08498_info_lin_19_01_4_20221026.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
08498_info_surf_04_00_20221026.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
08498_info_surf_19_01_1_20221026.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
08498_liste_annexes_20201026.pdf Liste annexes
08498_liste_sup_20221026.pdf Liste sup
08498_plan_sup_20221026.pdf Plan sup
08498_orientations_amenagement_20221026.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes des Crêtes Préardennaises
Téléphone : Aucun
Courriel : communaute@lescretes.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : communaute@lescretes.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.