10340_PLU_20191023

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GERMAIN"


Informations

Nom du document DU_10340
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GERMAIN
Maillage 10340 SAINT-GERMAIN
Source Inconnue
Téléversé le 20/12/2019 à 11:42
Publié le 26/12/2019 à 19:21
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 10340_PLU_20191023
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e93b0821d3f857ef3a6f7bb2e089345f
Producteur Mairie de Saint-Germain

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GERMAIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.9626238658185398,48.23466190574154,4.049478906114899,48.270356485288005]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10340_info_lin_14_20180213.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
10340_info_lin_19_aep_plan_20180213.pdf Info lin 19 aep plan
10340_info_lin_19_eu_plan_20180213.pdf Info lin 19 eu plan
10340_info_surf_32_20180213.pdf Secteur à fiscalité particulière en application du L 331-14
10340_info_surf_99_20180213.pdf Autre
10340_liste_SUP_20180213.pdf Liste SUP
10340_orientations_amenagement_20180213.pdf OAP
10340_padd_20180213.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
10340_plan_SUP_20180213.pdf Plan SUP
10340_procedure_20191023.pdf Procédure
10340_rapport_20191023.pdf Rapport
10340_reglement_20191023.pdf Règlement écrit
10340_reglement_graphique_20180213.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Germain
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-saintgermain.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-saintgermain.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 10340 SAINT-GERMAIN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.