49355_PLU_20190514

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TREMENTINES"



Informations

Nom du document DU_49355
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TREMENTINES
Maillage 49355 TREMENTINES
Source Inconnue
Téléversé le 27/04/2020 à 17:20
Publié le 27/04/2020 à 18:14
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 4
Nom de l'archive 49355_PLU_20190514
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e94b39331e4db083eb8047007dfd4e24
Producteur Mairie de TREMENTINES

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TREMENTINES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.8549579109181726,47.094643977077055,-0.7520497994329193,47.15739471830534]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
49355_AnnexesSanitaires_20190514.pdf AnnexesSanitaires
49355_info_lin_19_aep_20190514.pdf Info lin 19 aep
49355_info_lin_19_eu_20190514.pdf Info lin 19 eu
49355_info_surf_14_20190514.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
49355_info_surf_18_20190514.pdf Espaces et milieux à préserver, en fonction de l'intérêt écologique qu'ils présentent (zones humides, dunes, zones boisées côtières...)
49355_info_surf_19_eu_20190514.pdf Info surf 19 eu
49355_info_surf_38_20190514.pdf Info surf 38
49355_liste_SUP_20190514.pdf Liste SUP
49355_orientations_amenagement_1_20190514.pdf OAP 1
49355_orientations_amenagement_2_20190514.pdf OAP 2
49355_orientations_amenagement_3_20190514.pdf OAP 3
49355_orientations_amenagement_4_20190514.pdf OAP 4
49355_padd_20190514.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
49355_plan_SUP_20190514.pdf Plan SUP
49355_prescription_surf_02_1_20190514.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
49355_prescription_surf_02_20190514.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
49355_prescription_surf_02_2_20190514.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
49355_prescription_surf_02_3_20190514.pdf Prescription surf 02 3
49355_prescription_surf_02_4_20190514.pdf Prescription surf 02 4
49355_prescription_surf_02_5_20190514.pdf Prescription surf 02 5
49355_prescription_surf_02_6_20190514.pdf Prescription surf 02 6
49355_prescription_surf_05_20190514.pdf Emplacement réservé
49355_procedure_20190514.pdf Procédure
49355_rapport_20190514.pdf Rapport
49355_reglement_20190514.pdf Règlement écrit
49355_reglement_graphique_20190514.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de TREMENTINES
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedetrementines@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedetrementines@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.