69272_PLU_20250729

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COMMUNAY"


Informations

Nom du document DU_69272
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COMMUNAY
Maillage 69272 COMMUNAY
Source Téléversement
Téléversé le 31/07/2025 à 21:54
Publié le 31/07/2025 à 22:21
Mis à jour le 31/07/2025 à 22:21
Statut Publié
Version 14
Nom de l'archive 69272_PLU_20250729
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e951672f4e9f0dd6d682fd917227b873
Producteur Mairie de Communay

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COMMUNAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69272
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2017.
Emprise [4.8104697,45.5737642,5.2673065,45.6189695]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/07/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69272_procedure_20250729.pdf Procédure
69272_rapport_20250729.pdf Rapport
69272_padd_20250729.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69272_prescription_surf_02_00_1_20250729.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
69272_prescription_surf_02_00_2_20250729.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
69272_prescription_surf_05_00_20250729.pdf Emplacement réservé
69272_prescription_surf_05_07_20250729.pdf Secteur de projet en attente d’un projet d’aménagement global
69272_reglement_20250729.pdf Règlement écrit
69272_reglement_graphique_20250729.pdf Règlement graphique
69272_info_surf_14_00_20250729.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
69272_info_surf_19_01_1_20250729.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
69272_info_surf_19_01_2_20250729.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
69272_info_surf_42_01_20250729.pdf Secteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir
69272_info_surf_42_02_20250729.pdf Secteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
69272_info_surf_42_03_20250729.pdf Secteur dans lequel les travaux de ravalement sont soumis à déclaration préalable
69272_info_surf_99_00_1_20250729.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
69272_info_surf_99_00_2_20250729.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
69272_info_surf_99_00_3_20250729.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
69272_info_surf_99_00_4_20250729.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
69272_info_surf_99_00_5_20250729.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
69272_liste_annexes_20250729.pdf Liste annexes
69272_liste_sup_20250729.pdf Liste sup
69272_plan_sup_20250729.pdf Plan sup
69272_oap_18_00_20250729.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Communay
Téléphone : Aucun
Courriel : serviceurbanisme@communay.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : serviceurbanisme@communay.fr


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Procédures en cours

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