60508_PLU_20250616

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONTPOINT"


Informations

Nom du document DU_60508
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONTPOINT
Maillage 60508 PONTPOINT
Source Téléversement
Téléversé le 21/08/2025 à 11:31
Publié le 21/08/2025 à 11:57
Mis à jour le 21/08/2025 à 11:57
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 60508_PLU_20250616
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e95d464f6a2996cdba0cb18d1c93db28
Producteur Mairie de Pontpoint

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PONTPOINT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 60508
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.4931259,49.2674683,2.7011112,49.3332258]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 13/11/2019
Date de publication :
Date de révision : 16/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60508_procedure_20250616.pdf Procédure
60508_rapport_1_20250616.pdf Partie 1
60508_rapport_2_20250616.pdf Partie 2
60508_rapport_3_20250616.pdf Partie 3
60508_padd_20250616.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60508_reglement_20250616.pdf Règlement écrit
60508_reglement_graphique_20250616.pdf Règlement graphique
60508_info_lin_19_01_aep_20250616.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
60508_info_lin_19_01_eu_20250616.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (eu)
60508_info_pct_19_01_dechets_20250616.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (dechets)
60508_info_surf_14_00_20250616.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
60508_info_surf_19_01_aep_20250616.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
60508_info_surf_19_01_assainissement_20250616.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (assainissement)
60508_info_surf_99_00_20250616.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
60508_liste_sup_20250616.pdf Liste sup
60508_plan_sup_20250616.pdf Plan sup
60508_schema_de_gestion_des_eaux_pluviales_20250616.pdf Schema de gestion des eaux pluviales
60508_orientations_amenagement_1_20250616.pdf OAP 1
60508_orientations_amenagement_2_20250616.pdf OAP 2
60508_orientations_amenagement_3_20250616.pdf OAP 3
60508_orientations_amenagement_4_20250616.pdf OAP 4

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Pontpoint
Téléphone : Aucun
Courriel : c.lefebvre@mairiepontpoint.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune@mairiepontpoint.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 60508 PONTPOINT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.