65258_PLU_20260305

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LANNEMEZAN"


Informations

Nom du document DU_65258
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LANNEMEZAN
Maillage 65258 LANNEMEZAN
Source Téléversement
Téléversé le 17/03/2026 à 11:59
Publié le 17/03/2026 à 13:32
Mis à jour le 30/10/2026 à 11:37
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 22
Nom de l'archive 65258_PLU_20260305
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-e95f981e419e5a7d371c4aec77f68e28
Producteur Mairie de Lannemezan
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LANNEMEZAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 65258
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [0.3650481,43.0879653,0.4277949,43.1617874]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Lannemezan
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@mairie-lannemezan.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Lannemezan
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@mairie-lannemezan.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 65258 LANNEMEZAN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.