83114_PLU_20210625

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIN-DE-PALLIERES"


Informations

Nom du document DU_83114
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIN-DE-PALLIERES
Maillage 83114 SAINT-MARTIN-DE-PALLIERES
Source Téléversement
Téléversé le 04/07/2022 à 11:55
Publié le 04/07/2022 à 12:17
Mis à jour le 04/07/2022 à 12:17
Statut
Version 13
Nom de l'archive 83114_PLU_20210625
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e96df2a83afb5ebe84d502e3768db765
Producteur Mairie de Saint-Martin de Pallières

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MARTIN-DE-PALLIERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 83114
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 04/07/2022.
Emprise [5.8585729,43.5390203,5.9162163,43.6150488]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/07/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
83114_procedure_20210625.pdf Procédure
83114_rapport_20210625.pdf Rapport
83114_padd_20210625.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
83114_prescription_pct_16_01_20210625.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
83114_prescription_surf_05_00_20210625.pdf Emplacement réservé
83114_reglement_20210625.pdf Règlement écrit
83114_reglement_graphique_1_20210625.pdf Règlement graphique 1
83114_reglement_graphique_2_20210625.pdf Règlement graphique 2
83114_reglement_graphique_3_20210625.pdf Règlement graphique 3
83114_annexes_20210625.pdf Annexes
83114_info_lin_19_01_20210625.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
83114_info_surf_99_00_20210625.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
83114_plan_sup_20210625.pdf Plan sup
83114_orientations_amenagement_20210625.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Martin de Pallières
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-stmartindepallieres@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 94 72 80 45
Courriel : mairie-stmartindepallieres@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.