51081_PLU_20250315

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRANSCOURT"



Informations

Nom du document DU_51081
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRANSCOURT
Maillage 51081 BRANSCOURT
Source Téléversement
Téléversé le 28/05/2025 à 14:24
Publié le 17/06/2025 à 14:46
Mis à jour le 17/06/2025 à 14:46
Statut
Version 6
Nom de l'archive 51081_PLU_20250315
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e97b78a46c3b6820e125ffe858bf4afb
Producteur Communauté Urbaine du Grand Reims

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRANSCOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 51081
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.8033544,49.2582363,3.8399824,49.2817504]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51081_procedure_20250315.pdf Procédure
51081_rapport_20250315.pdf Rapport
51081_rapport_2_20250315.pdf Partie 2
51081_padd_20250315.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51081_reglement_20250315.pdf Règlement écrit
51081_reglement_graphique_20250315.pdf Règlement graphique
51081_annexes_servitudes_20250315.pdf Annexes servitudes
51081_info_surf_19_01_10_20250315.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (10)
51081_info_surf_19_01_20250315.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
51081_plan_sup_20250315.pdf Plan sup
51081_OAP_20250315.pdf OAP
51081_OAP_2_20250315.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté Urbaine du Grand Reims
Téléphone : Aucun
Courriel : planif-centre@grandreims.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : planif-centre@grandreims.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.