58264_PLU_20150106

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER"


Informations

Nom du document DU_58264
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
Maillage 58264 SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
Source Téléversement
Téléversé le 05/04/2024 à 09:23
Publié le 05/04/2024 à 10:17
Mis à jour le 05/04/2024 à 10:17
Statut
Version 2
Nom de l'archive 58264_PLU_20150106
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e9812134d7a974a3a8a6512f67b1d08d
Producteur MAIRIE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 58264
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [3.0735337,46.7516172,3.2011343,46.8315604]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
58264_procedure_20150106.pdf Procédure
58264_rapport_20150106.pdf Rapport
58264_padd_20150106.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
58264_reglement_20150106.pdf Règlement écrit
58264_reglement_graphique_20150106.pdf Règlement graphique
58264_annexes_20150106.pdf Annexes
58264_orientations_amenagement_1_20150106.pdf OAP 1
58264_orientations_amenagement_2_20150106.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 58264 SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.