97412_PLU_20240320

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JOSEPH"


Informations

Nom du document DU_97412
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JOSEPH
Maillage 97412 SAINT-JOSEPH
Source Téléversement
Téléversé le 25/09/2025 à 06:54
Publié le 25/09/2025 à 07:09
Mis à jour le 25/09/2025 à 07:09
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 97412_PLU_20240320
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e991c5382e1919434a2ce93374974c6b
Producteur Mairie Saint-Joseph

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JOSEPH. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 97412
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [55.2174283,-21.3897476,55.83443,-20.8727926]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
97412_procedure_20250414.pdf Procédure
97412_rapport_1_20240320.pdf Partie 1
97412_rapport_2_20240320.pdf Partie 2
97412_PADD_20240320.pdf PADD
97412_Reglement_20240320.pdf Reglement
97412_prescription_surf_05_20240320.pdf Emplacement réservé
97412_Annexes_20240320.pdf Annexes
97412_Page_de_garde_20240320.pdf Page de garde

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie Saint-Joseph
Téléphone : Aucun
Courriel : foncier@saintjoseph.re
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : foncier@saintjoseph.re


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.