200006930_PLUi_20160224

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU HAUT ALLIER"


Informations

Nom du document DU_200006930
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU HAUT ALLIER
Maillage 200006930 PLUI DU HAUT ALLIER
Source Inconnue
Téléversé le 11/12/2017 à 10:49
Publié le 11/12/2017 à 11:15
Mis à jour le 17/04/2024 à 09:58
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 200006930_PLUi_20160224
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-e9959a97c2d11e110114dcbf38b1e794
Producteur CCHA
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DU HAUT ALLIER. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.671773742851759,44.585525061848536,3.907952823780165,44.80402402526823]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020
Localisateurs de ressources
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2016/08/141002_Standard_CNIG_PLU.pdf ()
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CCHA
Téléphone : Aucun
Courriel : ccha@orange-business,fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : CCHA
Téléphone : Aucun
Courriel : ccha@orange-business,fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.