200036549_PLUi_20250212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) VAL DE GRAY"



Informations

Nom du document DU_200036549
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) VAL DE GRAY
Maillage 200036549 PLUI VAL DE GRAY
Source Téléversement
Téléversé le 12/02/2026 à 08:58
Publié le 12/02/2026 à 12:13
Mis à jour le 12/02/2026 à 12:13
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 200036549_PLUi_20250212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-e9e9c8353e6026b48b36f83e9ca2d2a2
Producteur Initiative Aménagement et Développement
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI VAL DE GRAY. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 200036549
    • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.548179,47.4446846,5.6168549,47.4798848]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/02/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
200036549_procedure_20250212.pdf Procédure
200036549_rapport_1_20120126.pdf 1.1.Tome environnement
200036549_rapport_2_20120126.pdf 1.2.Tome socio-économique
200036549_rapport_3_20120126.pdf 1.3.Justification des dispositions du PLU
200036549_rapport_4_20120126.pdf 5.Evaluation environnementale
200036549_rapport_5_20250212.pdf Rapport complet avec évaluation environnementale
200036549_padd_20120126.pdf Projet d'aménagement et de développement durable.
200036549_reglement_20120126.pdf 4.1.Pièce écrite
200036549_reglement_graphique_0_20120126.pdf 4.2.3.Plan zonage 5000 Arc-les-Gray
200036549_reglement_graphique_1_20250212.pdf 4.3.3.1.Plan zonage 2000_nord Arc-les-Gray
200036549_reglement_graphique_2_20120126.pdf 4.3.3.2.Plan zonage 2000_sud Arc-les-Gray
200036549_6_1_ZacGraySud_20120126.pdf 6.1. Zone d'aménagement concerté
200036549_6_2_Carte_bruit_20120126.pdf 6.2.Carte de bruit
200036549_6_2_Perimetres_acoustique_20120126.pdf Plan Périmètres acoustique
200036549_6_3_Arrete_Bruit_20120126.pdf 6.3. Prescriptions d'isolement acoustique et arrêtés préfectoraux correspondants
200036549_6_4_Reglementation_boisement_20120126.pdf 6.4
200036549_6_6_1_Plan_reseau_AEP_Arc-les-Gray_20120126.pdf 6.6.1 Plans du réseau d'eau potable
200036549_6_6_2_Plan_reseau_EU_Arc-les-Gray_20120126.pdf 6.4.Règlementation de boisement
200036549_6_6_3_Notice_sanitaire_20120126.pdf 6.6.3.Notice santaire
200036549_liste_sup_20120126.pdf 5.1.1 Liste des servitudes d'utilité publique
200036549_plan_sup_20120126.pdf 5.1.2 Plan des servitudes d'utilité publique
200036549_orientations_amenagement_20120126.pdf Orientations d'aménagement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Initiative Aménagement et Développement
Téléphone : Aucun
Courriel : initiativead@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Initiative Aménagement et Développement
Téléphone : Aucun
Courriel : initiativead@orange.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.