200071181_PLUi_20230417

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) SOMME SUD-OUEST"



Informations

Nom du document DU_200071181
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) SOMME SUD-OUEST
Maillage 200071181 PLUI SOMME SUD-OUEST
Source Téléversement
Téléversé le 10/01/2025 à 10:16
Publié le 14/01/2025 à 10:56
Dépublié le 18/07/2025 à 10:50
Mis à jour le 18/07/2025 à 10:50
Statut Téléchargeable
Version 5
Nom de l'archive 200071181_PLUi_20230417
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e9fffd3a6e95fc7d654e26b6358d8c88
Producteur Communauté de Communes du Somme Sud-Ouest

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI SOMME SUD-OUEST. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 200071181
    • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.0018839,49.6831112,2.3047707,49.8404832]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes du Somme Sud-Ouest
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cc2so.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cc2so.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.