82114_PLU_20131219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONBEQUI"


Informations

Nom du document DU_82114
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONBEQUI
Maillage 82114 MONBEQUI
Source Téléversement
Téléversé le 28/02/2024 à 22:17
Publié le 28/02/2024 à 22:56
Mis à jour le 28/02/2024 à 22:56
Statut
Version 2
Nom de l'archive 82114_PLU_20131219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ea0194d3c2c85e27345399e4daf57c11
Producteur Commune de Monbéqui

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONBEQUI. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 82114
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.2043099,43.874532,1.2603522,43.9065095]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
82114_procedure_20131219.pdf Procédure
82114_rapport_1_20131219.pdf Partie 1
82114_rapport_2_20131219.pdf Partie 2
82114_padd_20131219.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
82114_prescription_surf_05_00_20131219.pdf Emplacement réservé
82114_prescription_surf_07_01_20131219.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
82114_reglement_20131219.pdf Règlement écrit
82114_reglement_graphique_1_20131219.pdf Règlement graphique 1
82114_info_surf_04_00_20131219.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
82114_info_surf_05_00_20131219.pdf Zone d'aménagement différé
82114_info_surf_16_00_20131219.pdf Site archéologique
82114_info_surf_19_01_20131219.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
82114_info_surf_21_00_1_20131219.pdf Projet de plan de prévention des risques (1)
82114_info_surf_21_00_2_20131219.pdf Projet de plan de prévention des risques (2)
82114_info_surf_21_00_3_20131219.pdf Projet de plan de prévention des risques (3)
82114_info_surf_99_00_1_20131219.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
82114_liste_sup_20131219.pdf Liste sup
82114_notice_sanitaire_20131219.pdf Notice sanitaire
82114_plan_sup_20131219.pdf Plan sup
82114_orientations_amenagement_1_20131219.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.