97414_PLU_20140311

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LOUIS"


Informations

Nom du document DU_97414
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LOUIS
Maillage 97414 SAINT-LOUIS
Source Inconnue
Téléversé le 10/02/2020 à 06:44
Publié le 10/02/2020 à 07:24
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 97414_PLU_20140311
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ea2a963e9b916ff7c815476f7437ec6f
Producteur Mairie de Saint-Louis

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-LOUIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [55.380415994888125,-21.303757286651077,55.4643243847561,-21.146923867056465]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
97414_Page_de_garde_20140311.pdf Page de garde
97414_annexe_er_20140311.pdf Annexe er
97414_annexe_er_20180824.pdf Annexe er
97414_annexe_servitudes_utilite_publique_20140311.pdf Annexe servitudes utilite publique
97414_annexes_sanitaires_20140311.pdf Annexes sanitaires
97414_orientations_amenagement_20140311.pdf OAP
97414_padd_20140311.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
97414_procedure_20180824.pdf Procédure
97414_rapport_20140311.pdf Rapport
97414_reglement_20140311.pdf Règlement écrit
97414_reglement_20180824.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Louis
Téléphone : Aucun
Courriel : boulama@mairie-saint-louis.re
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : boulama@mairie-saint-louis.re


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 97414 SAINT-LOUIS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.