14254_PLU_20220929

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ETERVILLE"


Informations

Nom du document DU_14254
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ETERVILLE
Maillage 14254 ETERVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 07/12/2022 à 14:13
Publié le 07/12/2022 à 14:38
Mis à jour le 07/12/2022 à 14:38
Statut
Version 5
Nom de l'archive 14254_PLU_20220929
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ea386bdcb0c41eb88a48a31d9073310c
Producteur Communauté Urbaine de Caen la Mer

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ETERVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 14254
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.4474369,49.1315706,-0.406692,49.1603573]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/12/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14254_procedure_20220929.pdf Procédure
14254_rapport_1_20201203.pdf Partie 1
14254_rapport_2_20220929.pdf Partie 2
14254_padd_20201203.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14254_reglement_20220929.pdf Règlement écrit
14254_reglement_graphique_20201203.pdf Règlement graphique
14254_annexe_sanitaire_20201203.pdf Annexe sanitaire
14254_annexes_infos_20201203.pdf Annexes infos
14254_info_lin_19_aep_20201203.pdf Info lin 19 aep
14254_liste_sup_20201203.pdf Liste sup
14254_plan_sup_20201203.pdf Plan sup
14254_orientations_amenagement_20220929.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté Urbaine de Caen la Mer
Téléphone : Aucun
Courriel : m.blanchet@caenlamer.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : m.blanchet@caenlamer.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 14254 ETERVILLE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.