58065_PLU_20150922

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATILLON-EN-BAZOIS"



Informations

Nom du document DU_58065
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATILLON-EN-BAZOIS
Maillage 58065 CHATILLON-EN-BAZOIS
Source Téléversement
Téléversé le 23/04/2025 à 10:01
Publié le 23/04/2025 à 10:36
Mis à jour le 23/04/2025 à 10:36
Statut
Version 5
Nom de l'archive 58065_PLU_20150922
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ea386e54147180e8122f9b914763f1f1
Producteur Communauté de communes BazoisLoireMorvan

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHATILLON-EN-BAZOIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 58065
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2015 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [3.6054862,47.0327337,3.704043,47.0781004]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/09/2015

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
58065_procedure_20150922.pdf Procédure
58065_rapport_1_20150922.pdf Partie 1
58065_rapport_2_20150922.pdf Partie 2
58065_padd_20150922.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
58065_prescription_surf_05_00_20150922.pdf Emplacement réservé
58065_reglement_20150922.pdf Règlement écrit
58065_reglement_graphique_20150922.pdf Règlement graphique
58065_info_lin_19_01_1_20150922.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
58065_info_lin_19_01_2_20150922.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
58065_info_surf_14_00_20150922.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
58065_liste_sup_20150922.pdf Liste sup
58065_plan_sup_20150922.pdf Plan sup
58065_oap_20150922.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes BazoisLoireMorvan
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@bazoisloiremorvan.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@bazoisloiremorvan.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 58065 CHATILLON-EN-BAZOIS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.