88385_PLU_20191009

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de REMONCOURT"


Informations

Nom du document DU_88385
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de REMONCOURT
Maillage 88385 REMONCOURT
Source Téléversement
Téléversé le 06/05/2021 à 12:04
Publié le 06/05/2021 à 13:53
Mis à jour le 06/05/2021 à 13:53
Statut
Version 5
Nom de l'archive 88385_PLU_20191009
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ea43d060de7bed1c4785cfc77d1486c5
Producteur Mairie de REMONCOURT (88)

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de REMONCOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 06/05/2021.
Emprise [6.0270416,48.1946898,6.0858586,48.2521876]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/05/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88385_procedure_20191009.pdf Procédure
88385_rapport_1_20191009.pdf Partie 1
88385_rapport_2_20191009.pdf Partie 2
88385_padd_20191009.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
88385_prescription_surf_05_20191009.pdf Emplacement réservé
88385_reglement_20191009.pdf Règlement écrit
88385_reglement_graphique_1_20191009.pdf Règlement graphique 1
88385_reglement_graphique_2_20191009.pdf Règlement graphique 2
88385_reglement_graphique_3_20191009.pdf Règlement graphique 3
88385_info_lin_19_02_aep_20191009.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (aep)
88385_liste_sup_20191009.pdf Liste sup
88385_plan_sup_20191009.pdf Plan sup
88385_orientations_amenagement_20191009.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de REMONCOURT (88)
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-remoncourt@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-remoncourt@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.