09282_PLU_20260219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAVERDUN"


Informations

Nom du document DU_09282
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAVERDUN
Maillage 09282 SAVERDUN
Source Téléversement
Téléversé le 13/03/2026 à 12:20
Publié le 13/03/2026 à 12:40
Mis à jour le 13/03/2026 à 12:40
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 09282_PLU_20260219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-ea49e27343609e72bed4f83cccc69526
Producteur Ville de Saverdun
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAVERDUN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 09282
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/01/2025. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [1.5117483,43.1777321,1.6372781,43.2759033]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 19/02/2026
Date de publication : 11/03/2026
Date de révision : 19/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
09282_procedure_20260219.pdf Procédure
09282_20231101_rapport_MS1_20260219.pdf Rapport
09282_padd_20260219.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
09282_reglement_20260219.pdf Règlement écrit
09282_reglement_graphique_0_20260219.pdf Tableau d’assemblage
09282_reglement_graphique_1_20260219.pdf Règlement graphique 1
09282_reglement_graphique_2_20260219.pdf Règlement graphique 2
09282_reglement_graphique_3_20260219.pdf Règlement graphique 3
09282_reglement_graphique_4_20260219.pdf Règlement graphique 4
09282_reglement_graphique_5_20260219.pdf Règlement graphique 5
09282_reglement_graphique_6_20260219.pdf Règlement graphique 6
09282_note_prealable_procedure_20260219.pdf Note prealable procedure
09282_notice_ms_plu_20260219.pdf Notice ms plu
09282_oap_20260219.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Ville de Saverdun
Téléphone : 05 61 60 30 31
Courriel : mairie@saverdun.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Ville de Saverdun
Téléphone : 05 61 60 30 31
Courriel : mairie@saverdun.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 09282 SAVERDUN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.