14135_PLU_20141208

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CARCAGNY"


Informations

Nom du document DU_14135
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CARCAGNY
Maillage 14135 CARCAGNY
Source Téléversement
Téléversé le 01/07/2022 à 14:45
Publié le 04/07/2022 à 10:07
Mis à jour le 04/07/2022 à 10:07
Statut
Version 1
Nom de l'archive 14135_PLU_20141208
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ea7a1eb05bacfc227ef1289ca1a55443
Producteur Communauté de communes Seulles Terre et mer

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CARCAGNY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 14135
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 04/07/2022.
Emprise [-0.6370573,49.2293589,-0.5869278,49.2515947]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/07/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14135_procedure_20141208.pdf Procédure
14135_rapport_1_20141208.pdf Partie 1
14135_padd_20141208.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14135_reglement_20141208.pdf Règlement écrit
14135_reglement_graphique_1_20141208.pdf Règlement graphique 1
14135_info_lin_99_01_20141208.pdf autre relevant de la loi littoral
14135_info_lin_99_02_20141208.pdf autre relevant de la loi montagne
14135_liste_sup_20141208.pdf Liste sup
14135_plan_sup_20141208.pdf Plan sup
14135_orientations_amenagement_1_20141208.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Seulles Terre et mer
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cdc-stm.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cdc-stm.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.