56115_PLU_20250227

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOCMARIA-GRAND-CHAMP"


Informations

Nom du document DU_56115
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOCMARIA-GRAND-CHAMP
Maillage 56115 LOCMARIA-GRAND-CHAMP
Source Téléversement
Téléversé le 20/03/2025 à 09:15
Publié le 21/03/2025 à 14:37
Mis à jour le 21/03/2025 à 14:37
Statut
Version 2
Nom de l'archive 56115_PLU_20250227
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ea7e7719043376a3572b53a7696212e1
Producteur Mairie de Locmaria-Grand-Champ

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LOCMARIA-GRAND-CHAMP. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 56115
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.8104154,47.7274619,-2.7695632,47.7939922]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56115_procedure_20250227.pdf Procédure
56115_rapport_1_20250227.pdf Partie 1
56115_padd_20250227.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56115_prescription_surf_31_05_20250227.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés
56115_reglement_20250227.pdf Règlement écrit
56115_reglement_graphique_20250227.pdf Règlement graphique
56115_SIS_20250227.pdf SIS
56115_info_surf_14_20250227.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
56115_info_surf_19_01_20250227.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
56115_info_surf_21_00_azi_20250227.pdf Projet de plan de prévention des risques (azi)
56115_info_surf_21_Aleaargile_20250227.pdf Info surf 21 Aleaargile
56115_info_surf_38_00_20250227.pdf Secteurs d'information sur les sols
56115_liste_sup_20250227.pdf Liste sup
56115_plan_sup_20250227.pdf Plan sup
56115_orientations_amenagement_1_20250227.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Locmaria-Grand-Champ
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.lgc.56390@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.lgc.56390@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 56115 LOCMARIA-GRAND-CHAMP depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.