38396_PLU_20260305

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-HONORE"



Informations

Nom du document DU_38396
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-HONORE
Maillage 38396 SAINT-HONORE
Source Téléversement
Téléversé le 02/04/2026 à 14:32
Publié le 02/04/2026 à 16:50
Mis à jour le 02/04/2026 à 16:50
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 38396_PLU_20260305
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-ea8218815c169641c8ec394d31359850
Producteur Communauté de communes de La Matheysine
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-HONORE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 38396
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.7867164,44.9267303,5.8559292,44.987954]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
38396_procedure_20260305.pdf Procédure
38396_rapport_1_20260305.pdf Partie 1
38396_rapport_2_20260305.pdf Partie 2
38396_padd_20260305.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38396_reglement_20260305.pdf Règlement écrit
38396_reglement_graphique_20260305.pdf Règlement graphique
38396_captage_charlet_20260305.pdf Captage charlet
38396_captage_comboursiere_20260305.pdf Captage comboursiere
38396_captage_jardin_20260305.pdf Captage jardin
38396_captage_sagnes_20260305.pdf Captage sagnes
38396_captage_saint_honore_20260305.pdf Captage saint honore
38396_carte_r111_3_20260305.pdf Carte r111 3
38396_carte_zones_humides_20260305.pdf Carte zones humides
38396_droit_preemption_urbain_20260305.pdf Droit preemption urbain
38396_etude_poteaux_incendie_20260305.pdf Etude poteaux incendie
38396_inventaire_zones_humides_20260305.pdf Inventaire zones humides
38396_liste_sup_20260305.pdf Liste sup
38396_notice_eau_potable_20260305.pdf Notice eau potable
38396_ordures_menageres_20260305.pdf Ordures menageres
38396_plan_sup_20260305.pdf Plan sup
38396_plomb_20260305.pdf Plomb
38396_reglement_r111_3_20260305.pdf Reglement r111 3
38396_risques_naturels_20260305.pdf Risques naturels
38396_sdia_20260305.pdf Sdia
38396_zonage_assainissement_20260305.pdf Zonage assainissement
38396_orientations_amenagement_20260305.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes de La Matheysine
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ccmatheysine.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de communes de La Matheysine
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ccmatheysine.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.