43184_PLU_20241216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-FERREOL-D'AUROURE"


Informations

Nom du document DU_43184
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-FERREOL-D'AUROURE
Maillage 43184 SAINT-FERREOL-D'AUROURE
Source Téléversement
Téléversé le 20/12/2024 à 14:52
Publié le 24/12/2024 à 11:04
Mis à jour le 24/12/2024 à 11:04
Statut
Version 2
Nom de l'archive 43184_PLU_20241216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-eaa2ec96b8039bf1125c2446e0a70a54
Producteur Saint-Ferréol-d'Auroure

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-FERREOL-D'AUROURE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 43184
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.2353891,45.3331578,4.2841564,45.3854354]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
43184_procedure_20241216.pdf Procédure
43184_rapport_1_20241216.pdf Partie 1
43184_rapport_2_20241216.pdf Partie 2
43184_padd_20241216.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
43184_prescription_surf_02_02_20241216.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
43184_prescription_surf_05_00_20241216.pdf Emplacement réservé
43184_reglement_20241216.pdf Règlement écrit
43184_reglement_graphique_1_20241216.pdf Règlement graphique 1
43184_reglement_graphique_2_20241216.pdf Règlement graphique 2
43184_info_surf_04_00_1_20241216.pdf Périmètre de droit de préemption urbain (1)
43184_info_surf_04_00_2_20241216.pdf Périmètre de droit de préemption urbain (2)
43184_info_surf_08_00_1_20241216.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière (1)
43184_info_surf_08_00_2_20241216.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière (2)
43184_info_surf_14_00_20241216.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
43184_info_surf_19_01_1_20241216.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
43184_info_surf_19_01_2_20241216.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
43184_info_surf_19_01_3_20241216.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
43184_info_surf_19_01_4_20241216.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
43184_info_surf_19_01_5_20241216.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
43184_liste_sup_20241216.pdf Liste sup
43184_plan_sup_20241216.pdf Plan sup
43184_orientations_amenagement_1_20241216.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Saint-Ferréol-d'Auroure
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.saint.ferreol@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.saint.ferreol@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.