60110_PLU_20130614

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BROQUIERS"


Informations

Nom du document DU_60110
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BROQUIERS
Maillage 60110 BROQUIERS
Source Inconnue
Téléversé le 22/12/2019 à 10:38
Publié le 22/06/2020 à 20:41
Mis à jour le 22/06/2020 à 20:41
Statut
Version 3
Nom de l'archive 60110_PLU_20130614
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-eaa6aa728c4eb60a4a35bc86eba65017
Producteur Mairie de Broquiers

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BROQUIERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/06/2020.
Emprise [1.81440505498011,49.6494063917725,1.8613338947220857,49.67710183961464]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60110_info_lin_19_01_20130614.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
60110_liste_sup_20130614.pdf Liste sup
60110_orientations_amenagement_1_20130614.pdf OAP 1
60110_padd_20130614.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60110_plan_sup_20130614.pdf Plan sup
60110_prescription_surf_05_01_20130614.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
60110_procedure_20130614.pdf Procédure
60110_rapport_1_20130614.pdf Partie 1
60110_reglement_20130614.pdf Règlement écrit
60110_reglement_graphique_1_20130614.pdf Règlement graphique 1
60110_reglement_graphique_2_20130614.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Broquiers
Téléphone : Aucun
Courriel : communedebroquiers@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : communedebroquiers@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.