31502_CC_20070321

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-MARCET"


Informations

Nom du document DU_31502
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-MARCET
Maillage 31502 SAINT-MARCET
Source Téléversement
Téléversé le 08/04/2021 à 06:38
Publié le 23/04/2021 à 15:49
Mis à jour le 25/03/2025 à 14:23
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 31502_CC_20070321
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-eaad175de2d925503c823b1cf3c5db4f
Producteur Communauté de Communes Coeur et Coteaux Comminges
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MARCET. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31502
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 23/04/2021.
Emprise [0.7102134,43.1713225,0.7771101,43.2161571]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/04/2021
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Coeur et Coteaux Comminges
Téléphone : Aucun
Courriel : S.malo@la5c.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de Communes Coeur et Coteaux Comminges
Téléphone : Aucun
Courriel : S.malo@la5c.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 31502 SAINT-MARCET depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.