85214_PLU_20240605

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-FOY"


Informations

Nom du document DU_85214
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-FOY
Maillage 85214 SAINTE-FOY
Source Téléversement
Téléversé le 25/06/2024 à 09:33
Publié le 25/06/2024 à 10:18
Mis à jour le 25/06/2024 à 10:18
Statut
Version 12
Nom de l'archive 85214_PLU_20240605
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-eab1376d29f843a4b6c12a67cbf3b624
Producteur Les Sables d'Olonne Agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-FOY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 85214
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-1.7439904,46.5117308,-1.6537954,46.551412]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
85214_procedure_20240605.pdf Procédure
85214_rapport_20240605.pdf Rapport
85214_padd_20240605.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
85214_reglement_20240605.pdf Règlement écrit
85214_info_surf_14_1_20240605.pdf Info surf 14 1
85214_info_surf_16_1_20240605.pdf Info surf 16 1
85214_info_surf_20_20240605.pdf ZPR-ZPE
85214_prescription_surf_05_1_20240605.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
EL11_Rd160_act.pdf Rd160
I3_SainteFoy_act.pdf SainteFoy
PT2_BretignollesSainteFoy_act.pdf BretignollesSainteFoy
PT2_SainteFoyLaTrancheSurMer_act.pdf SainteFoyLaTrancheSurMer
85214_orientations_amenagement_1_20240605.pdf OAP 1
85214_orientations_amenagement_2_20240605.pdf OAP 2
85214_orientations_amenagement_3_20240605.pdf OAP 3
85214_orientations_amenagement_4_20240605.pdf OAP 4
85214_orientations_amenagement_5_20240605.pdf OAP 5
85214_orientations_amenagement_6_20240605.pdf OAP 6
85214_orientations_amenagement_7_20240605.pdf OAP 7

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.