32104_PLU_20180718

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CLERMONT-POUYGUILLES"


Informations

Nom du document DU_32104
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CLERMONT-POUYGUILLES
Maillage 32104 CLERMONT-POUYGUILLES
Source Inconnue
Téléversé le 22/08/2018 à 14:57
Publié le 29/08/2018 à 14:25
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 32104_PLU_20180718
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-eab343872ca0f0e0cb059b60e79cdaa3
Producteur Mairie de Clermont-Pouyguillès

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CLERMONT-POUYGUILLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.4847022647474305,43.457965545877386,0.571527451211166,43.49233175805212]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
32104_notice_annexe_20180718.pdf Notice annexe
32104_orientations_20180718.pdf Orientations
32104_padd_20180718.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
32104_plan_sup_20180718.pdf Plan sup
32104_procedure_20180718.pdf Procédure
32104_rapport_1_20180718.pdf Partie 1
32104_rapport_2_20180718.pdf Partie 2
32104_reglement_20180718.pdf Règlement écrit
32104_reglement_graphique_20180718.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Clermont-Pouyguillès
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.clermont@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.clermont@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.