200066751_SCOT_20230706

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE XAINTRIE VAL' DORDOGNE"


Informations

Nom du document scot_200066751
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE XAINTRIE VAL' DORDOGNE
Maillage scot_200066751 SCOT DE XAINTRIE VAL' DORDOGNE
Source Téléversement
Téléversé le 13/07/2023 à 17:01
Publié le 13/07/2023 à 17:25
Mis à jour le 13/07/2023 à 17:25
Statut
Version 2
Nom de l'archive 200066751_SCOT_20230706
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-eac1ad2797f65cfbdd0330130b3f4573
Producteur XAINTRIE VAL' DORDOGNE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DE XAINTRIE VAL' DORDOGNE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200066751
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/06/2021. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du CNIG SCoT v2018.
Emprise [1.7535947,44.9525197,2.2335881,45.2359321]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/07/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200066751_procedure_20230706.pdf Procédure
200066751_daac_20230706.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
200066751_doo_20230706.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200066751_pas_20230706.pdf Projet d'aménagement stratégique
200066751_consommation_espace_20230706.pdf Analyse de la consommation d'espace
200066751_diagnostic_20230706.pdf Diagnostic
200066751_diagnostic_annexe_commerce_20230706.pdf Diagnostic annexe commerce
200066751_diagnostic_synthese_01_20230706.pdf Diagnostic synthese 01
200066751_diagnostic_synthese_02_20230706.pdf Diagnostic synthese 02
200066751_diagnostic_synthese_03_20230706.pdf Diagnostic synthese 03
200066751_diagnostic_synthese_04_20230706.pdf Diagnostic synthese 04
200066751_diagnostic_synthese_05_20230706.pdf Diagnostic synthese 05
200066751_diagnostic_synthese_06_20230706.pdf Diagnostic synthese 06
200066751_diagnostic_synthese_07_20230706.pdf Diagnostic synthese 07
200066751_diagnostic_synthese_08_20230706.pdf Diagnostic synthese 08
200066751_diagnostic_synthese_09_20230706.pdf Diagnostic synthese 09
200066751_evaluation_environnementale_20230706.pdf Evaluation environnementale
200066751_justification_choix_20230706.pdf Justification des choix
200066751_sommaire_20230706.pdf Sommaire
200066751_synthese_panneaux_20230706.pdf Synthese panneaux
200066751_synthese_resume_20230706.pdf Synthese resume

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : XAINTRIE VAL' DORDOGNE
Téléphone : Aucun
Courriel : ingrid.marcelpoil@xaintrie-val-dordogne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ingrid.marcelpoil@xaintrie-val-dordogne.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.