29252_PLU_20220204

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-TROLIMON"


Informations

Nom du document DU_29252
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-TROLIMON
Maillage 29252 SAINT-JEAN-TROLIMON
Source Téléversement
Téléversé le 07/08/2024 à 10:04
Publié le 07/08/2024 à 10:52
Mis à jour le 07/08/2024 à 10:52
Statut
Version 2
Nom de l'archive 29252_PLU_20220204
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ead8e534155debc3fce45357099104e7
Producteur CCPBS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JEAN-TROLIMON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 29252
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2023.
Emprise [-4.3584667,47.8483047,-4.2658358,47.8965201]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
29252_procedure_20220204.pdf Procédure
29252_rapport_20220204.pdf Rapport
29252_padd_20220204.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
29252_reglement_20220204.pdf Règlement écrit
29252_reglement_graphique_20220204.pdf Règlement graphique
29252_annexe_aep_20220204.pdf Annexe aep
29252_annexe_aep_zonesU_20220204.pdf Annexe aep zonesU
29252_annexe_sanitaire_note_20220204.pdf Annexe sanitaire note
29252_dpu_20220204.pdf Dpu
29252_info_sup_20220204.pdf Info sup
29252_plan_DPU_20220204.pdf Plan DPU
29252_plan_sup_20220204.pdf Plan sup
29252_sup_16_00_20220204.pdf Sup 16 00
29252_zbl_plan_20220204.pdf Zbl plan
29252_zbl_reglement_20220204.pdf Zbl reglement
29252_zh_20220204.pdf Zh
29252_oap_18_02_1_20220204.pdf OAP 18 02 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.