79080_PLU_20170116

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CHATILLON-SUR-THOUET"



Informations

Nom du document DU_79080
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CHATILLON-SUR-THOUET
Maillage 79080 CHATILLON-SUR-THOUET
Source Téléversement
Téléversé le 16/06/2022 à 10:35
Publié le 16/06/2022 à 13:56
Mis à jour le 16/06/2022 à 13:56
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 79080_PLU_20170116
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-eaf1ae61c73a945079a6f85f7cff2502
Producteur SIEDS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHATILLON-SUR-THOUET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 79080
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 16/06/2022.
Emprise [-0.2955103,46.6485335,-0.2144678,46.7116648]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/06/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
79080_procedure_20220415.pdf Procédure
79080_rapport_20220415.pdf Rapport
79080_padd_01052011.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
79080_reglement_20170116.pdf Règlement écrit
79080_reglement_graphique_19970201.pdf Règlement graphique
79080_annexe_20220415.pdf Annexe

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : SIEDS
Téléphone : Aucun
Courriel : sigil@sieds.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sigil@sieds.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.